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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVELANA
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XCL
Marque expirée - Marque en non vigueur

XCL
AVELANA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
98734758
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/05/2018

Présentation de la marque XCL

Déposée le 29 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVELANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « XCL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVELANA domicilié(e) Saint Nestor,09300 VILLENEUVE D'OLMES (dossier no 2364578) - 09300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 837 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2364578) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XCL est expirée depuis le 29 mai 2018.

AVELANA a également déposé les autres marques suivantes : AVELANA , ELIXIR , X'PRIME , ANTI STRESS BY AVELANA , XC , X' PRIME , TISSUS D'AVELANA , ANSELINE BY AVELANA


AVELANA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Saint Nestor,09300 VILLENEUVE D'OLMES (dossier no 2364578) - 09300 - France - SIREN 352837660


CABINET DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2364578) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 23 juin 1999 - Concession de licence n°279751 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 20 février 2008 - Changement de nature juridique n°471457 - Publication au BOPI 2008-02-20

Renouvellement sans limitation le 20 février 2008 n°2364578 - Publication au BOPI 2008-02-20

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; tissus destinés à la confection de vêtements. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.